Informations légales
Mentions légales
Les informations essentielles concernant la Maison NOMADE et l'univers SCOLTA.
01
Éditeur du site
Maison
NOMADE
Nom utilisé pour l'univers
SCOLTA
Nom
Megan Cadet
Statut
Entrepreneur individuel
Nom commercial
Nomade
Adresse
30100 Alès, France
contact@nomade-artisan.fr
SIREN
105 460 646
SIRET
105 460 646 00026
N° TVA intracommunautaire
FR57105460646
Code APE
1512Z
Activité
Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Directrice de publication
Megan Cadet
02
Hébergement
Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web
https://vercel.com
03
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site NOMADE, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle lorsqu'il remplit les conditions de protection prévues par la loi.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, des contenus présents sur le site est interdite sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la loi.
Le nom NOMADE est utilisé dans le cadre de l’activité commerciale de l’entreprise. SCOLTA est utilisé pour désigner l’univers et les produits développés par la Maison NOMADE.
04
Données personnelles
Les données collectées sont utilisées dans le cadre de la relation commerciale, notamment pour les commandes, la livraison, le service client et les échanges liés aux achats.
Conformément au RGPD, vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement de vos données personnelles.
Contact : contact@nomade-artisan.fr
05
Cookies
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Les cookies non nécessaires au fonctionnement du site sont déposés et utilisés conformément aux règles applicables en matière de consentement.
06
Responsabilité
Malgré le soin apporté au contenu du site, l’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées.
Toutefois, des erreurs, omissions ou interruptions temporaires peuvent survenir. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des éventuelles conséquences liées à ces situations.
07
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Les règles applicables en matière de règlement des litiges dépendent notamment de la qualité du visiteur ou du client et des dispositions légales en vigueur.
Dernière mise à jour : 12/08/2026